- Abduction
- Acceptation des risques (théorie de l')
- Accessibilité
- Acompte
- Acouphènes
- Acquittement
- Acte de disposition
- Action civile
- Action en justice
- Action publique
- Administrateur ad'hoc
- Affection de longue durée (ALD)
- Affection iatrogène
- Agences régionales de santé (ARS)
- Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad' Ap)
- Aggravation
- Aggravation
- agueusie
- Aide juridictionnelle
- Aléa thérapeutique
- Allocation aux adultes handicapés (AAH)
- Allocation Compensatrice pour Tierce Personne (ACPT)
- Allocation d’Education de l’Enfant Handicapé (AEEH)
- Anosmie
- Anosognosie
- Anoxie
- Aphasie
- Appel
- Appelant
- Assignation
- Assistance par Tierce personne (Aide humaine)
- Association Nationale des Avocats de Victimes de Dommages Corporels (ANADAVI)
- Association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées ( L'ADAPT)
- Atteinte à l’Intégrité Physique et Psychique ou « A.I.P.P »
- Auxiliaire de justice
- Ayant droit
- Bébé secoué (Syndrome du)
- Bureau Central Français (BCF)
- Cérébro-lésé
- Certificat initial
- Certificat médical circonstancié
- Classement sans suite
- Classement sans suite
- Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA)
- Commission de conciliation et d'indemnisation (CCI)
- Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH)
- Commotion cérébrale ( ou Traumatisme crânio-cérébral léger)
- Consolidation
- Contradictoire (Principe du)
- Curatelle
- Curateur
- Défendeur
- Déficit fonctionnel permanent (DFP)
- Déficit fonctionnel temporaire (DFT)
- Déglutition
- Déontologie
- Dépens
- Dépenses de santé actuelles
- Dépenses de santé futures (DSF)
- Demandes incidentes
- Demandeur
- Dintilhac
- Dispositif (de la décision)
- Doctrine
- Doléances
- Dommage corporel
- Dommage matériel
- Echolalie
- Electro Encéphalogramme ou EEG
- Emancipation
- Ergothérapeute
- Etablissement et service d'aide par le travail (Esat)
- Etat antérieur
- Etat pauci-relationnel (EPR)
- Etat végétatif chronique (EVC)
- Expert judiciaire
- Faute
- Faute inexcusable
- Fauteuil roulant
- Fonctions cognitives
- Fonds de garantie
- Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommage (FGAO)
- Fonds de Garantie des victimes des actes de Terrorisme et d’autres Infractions (FGTI)
- Forclusion
- Frais de logement adapté
- Frais de véhicule adapté (FVA)
- Frais divers des proches
- Frais d’obsèques (FO)
- Glasgow (échelle ) (score de)
- Gnosie
- Greffe
- Grosse
- Handicap
- Huissier de justice
- Hyposmie
- Hypoxie
- Incapacité
- Incidence professionnelle (IP)
- Incompétence
- Indemnisation
- Indemnités journalières
- Infection nosocomiale
- Infection nosocomiale
- In solidum
- Insolvabilité
- Intérêts civils
- Intimé
- Juge
- Juge de la mise en état (JME)
- Juge des référés
- Juge des Tutelles
- Juge d'instruction
- Jurisprudence
- Kinésithérapeuthe
- Korsakoff (Le syndrome de)
- Lésion cérébrale acquise
- Lésions anoxiques
- La Classification Internationale du Fonctionnement, du Handicap et de la Santé (CIF)
- La commission d’indemnisation des victimes d’infractions (CIVI)
- Licenciement
- Litige
- Litispendance
- Locked In Syndrome
- Loi
- Médecin expert d’assurances / médecin conseil d’assurances
- Médecin expert judiciaire
- Médullo-lésé grave
- Magistrat
- Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)
- Maison d'accueil spécialisée (MAS)
- Majeur protégé
- maladies neurodégénératives
- Mesure de protection
- Mise en état
- Mitigation
- Névrose post-traumatique
- Nomenclature dite "Dintilhac"
- Non-lieu
- Notification
- Nullité absolue
- Nullité relative
- Oedème cérébral
- Office National d’Indemnisation des Accidents Médicaux, des Affections Iatrogènes et des Infections Nosocomiales (ONIAM)
- Officier ministériel
- Offre d'indemnité
- Ordonnance
- Paralysie
- Paraplégie
- Paresthésie
- Parquet
- Partie civile
- Perte de gains professionnels actuels (PGPA)
- Perte de gains professionnels futurs (PGPF)
- Pourvoi en cassation
- Préjudice corporel
- Préjudice d’accompagnement
- Préjudice d’affection
- Préjudice d'agrément
- Préjudice d'Etablissement
- Préjudice esthétique
- Préjudice scolaire, universitaire ou de formation
- Préjudices extra-patrimoniaux
- Préjudices extra-patrimoniaux exceptionnels
- Préjudice sexuel
- Préjudices liés à des pathologies évolutives
- Préjudices patrimoniaux
- Préjudices permanents exceptionnels
- Prescription
- Prestation de compensation du handicap (PCH)
- Procès-verbal
- Protection juridique
- Provision
- Queue de cheval ( Le syndrome de la )
- Référé
- Réparation intégrale (le principe de la)
- Rétroactivité
- Règlement
- Relaxe
- Sapiteur
- Sauvegarde de justice
- Signification
- Souffrances endurées (Pretium doloris)
- Subrogé curateur
- Subrogé tuteur
- Tétraplégie
- Tierce personne
- Tiers payeurs
- Traumatisme crânien
- Trouble cognitif
- Troubles cognitifs
- Tutelle
- Tuteur
- Union départementale des Associations Familiales (UDAF)
- Union Nationale des Associations de Familles de Traumatisés Crâniens (UNAFTC)
- Unité Expérimentale d’Evaluation, de Réentrainement et d’Orientation Sociale et Professionnelle(UEROS)
- Victime
- Victime par ricochet (ou victime indirecte)
Vous avez une problématique ?
Demandez conseil à notre équipe.
